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Compte rendu réunion de conseil
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2010
APPEL NOMINAL
ETAIENT PRESENTS: Mrs MATRAY J.L., PERRIER R.,. Mme LABROSSE F., M. MILLY A., Mlle DECHELETTE A., Mrs MERCIER G., LIEVRE J., Mmes DUPERRON J., BADOR A.C., DUBOUIS S., CHETAIL M., M. LIDOINE J.N., Mmes MAUREL J., MONTANES V., Mrs VERMOREL P., BASCOUL J.L.,
ETAIENT ABSENTS : Mme TERRIER Ch. pouvoir donné à Mme LABROSSE F., Mme PASSE B. pouvoir donné à Mme BADOR AC., M. VIVRAN M. pouvoir donné à M. MILLY A.
SECRETAIRE DE SEANCE M. LIEVRE Jean est nommé secrétaire de séance à l’unanimité.
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION PRECEDENTE Unanimité.
APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR N° 26 Unanimité.
DIVERS DEVIS
. rampes d’accès, portail
LES ATELIERS DE BELMONT – la Croisée – 42670 BELMONT DE LA LOIRE. Fourniture d’un portail à 2 vantaux pour le nouveau cimetière, peinture époxy. Unanimité.
. garde corps au Plan d’eau pour la sécurité des personnes handicapées. LES ATELIERS DE BELMONT – la Croisée – 42670 BELMONT DE LA LOIRE. Fourniture de 4 rampes, peinture époxy. Unanimité.
. extension réseau électricité devis de ERDF – 42, rue de la Tour – 42000 SAINT ETIENNE, pour renforcement de ligne pour un permis de construire à Fragny. Unanimité – 1 captif.
. protection sol salle des Sports Le revêtement du sol de la salle des Sports est terminé. Celui-ci a été choisi pour le sport, nous espérons que tous les sportifs l’apprécieront. Il est impératif pour les quelques manifestations qui se déroulent dans l’année de le protéger par des rouleaux en plastique très dur. Le devis des Ets AUBONNET – 69470 COURS LA VILLE est accepté à l’unanimité.
. achat d’un véhicule 3,5t. d’occasion
Deux véhicules sont proposés :
- 1 NISSAN de 69 000 kms (2006) garantie 6 mois avec carte grise gratuite
- 1 MERCEDES de 136 000 kms (2005) garantie 6 mois, benne hydraulique neuve, carte-grise gratuite
Le MERCEDES semble le plus approprié. Unanimité
. achat d’un véhicule sans permis (marque PAGGIO) charge 200 kg. Unanimité
DECISIONS MODIFICATIVES
Les décisions modificatives n° 1 au budget communal sont acceptées à l’unanimité.
MAITRISE D’ŒUVRE POUR ETANCHEITE DE 2 RESERVOIRS D’EAU POTABLE & EQUIPEMENT DE TELESURVEILLANCE SUR LES RESEAUX D’EAU POTABLE – RESULTAT DE LA CONSULTATION DES ENTREPRISES
4 propositions sont parvenues : Ets ICA , Ets CALORSOL, Ets PVI, Ets BRL. Le devis du Cabinet I.C.A. ENVIRONNEMENT est retenu à l’unanimité.
FLEURISSEMENT 2010
Comme les années précédentes le fleurissement est reconduit avec la somme de 600€ pour les récipiendaires (bon d’achat de 50€ chez tous les commerçants de BELMONT).
Unanimité.
MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN MATERIEL
La Commune s’engage à la mise à disposition et l’entretien du matériel pour la Médiathèque. Demande de subvention pour cette convention. Unanimité.
CAPTAGE TREMONTET – ACQUISITION PERIMETRE IMMEDIAT
La cession à la Commune des parcelles de terrain situées en périmètre immédiat des captages de Trémontet, section D, par l’indivision GRENET est acceptée à l’unanimité. Parcelles 1099, 1066, 1108 d’une superficie totale de 84a13ca
CESSION DE TERRAIN
Suite à l’acceptation de l’acquisition des parcelles de terrain à l’indivision GRENET, le Conseil Municipal approuve la cession de terrain à M. FOUILLET Jean d’une partie de la parcelle cadastrée n°1099 d’une superficie de 49a 30ca. Les frais notariaux et de géomètre sont à la charge de l’acquéreur.
RAPPORT ANNUEL 2009 SUR LE PRIX ET LA QUALITE EAU POTABLE PAR LA D.D.T.
M. PERRIER René présente une partie du rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité de l’eau potable établi par la D.D.T. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
TARIF TRANSPORTS SCOLAIRES 2010/2011
Les tarifs des transports scolaires sont fixés par le Conseil Général pour 9€ par mois et par enfant. 49 enfants utilisent le bus communal. Unanimité.
DIVERS
DEMANDE DE MISE A DISPOSITION DE SALLES COMMUNALES
Mise à disposition pour l’ADMR/LA MAISONNE d’une salle communale pour les 19, 20, 21 juillet 2010 de 15h à 17h. Unanimité.
ECOLES COMMUNALES – DENOMINATION
Dénominations définies en juin 2006
- Ecole publique : Ecole de la Forêt
- Ecole privée : Ecole Saint Christophe
Unanimité.
CESSION DE BOIS
Une vente de sapins par la Commune appartenant antérieurement à M. CHRISTOPHE (Vers Mont) à la COFORET au prix de 55€ le m3 est acceptée à l’unanimité.
LOCATION LOGEMENT RUE DU COMMERCE
L’institutrice de l’Ecole de la Forêt qui occupait le logement rue du Commerce quitte celui-ci. Cet appartement sera loué aux prix de 200€ par mois. Unanimité.