Aller au contenu principal Aller au pied de page
Prévisions météo : EnsoleilléBELMONT DE LA LOIRE, Jeudi 02 Juillet 2026, 29 °C, Ensoleillé
     04 77 63 60 55
Mairie de Belmont-de-la-Loire
9, rue du Commerce
42670 BELMONT-DE-LA-LOIRE

CONTACT

  • Accueil
  • Vie municipale
    • Le Conseil Municipal
    • Bulletin municipal
    • Conseils municipaux
    • Le jumelage
    • Tarifs communaux
    • Intercommunalité
    • Marchés publics - Aménagement de la place du Souvenir
    • Animations
  • Vie scolaire
    • Écoles, Collèges & Lycées
    • Restauration scolaire
  • Vie pratique
    • Démarches administratives
    • Agenda des manifestations
    • Médiathèque
    • Associations
    • Location salles communales
    • Seniors
    • Santé
    • Paroisse
    • Urbanisme
  • Tourisme
    • Situation géographique et historique
    • Chalets & Camping
    • Base de loisirs du Plan d'Eau
    • Belmont et ses alentours
    • Hébergement & Restauration
    • Sentier de l'arbre - Arboretum de Montégu
    • Village d'Accueil des Véhicules d'Epoque
  • Sport et nature
    • Accueil
    • Vestiaire
    • Restauration - Hébergement
    • Randonnées
    • Entre sport et nature
    • Trail
    • VTT
  • Economie
    • Zones d'activités
    • Agriculture
    • Commerces, artisans & Industriels
    • Marché
  • Vidéo
  • Environnement
    • Eau potable
    • Assainissement
    • Vers le Zéro Phyto
    • Déchèterie
    • Forêt
Menu
  • Accueil
  • Vie municipale
    • Le Conseil Municipal
    • Bulletin municipal
    • Conseils municipaux
    • Le jumelage
    • Tarifs communaux
    • Intercommunalité
    • Marchés publics - Aménagement de la place du Souvenir
    • Animations
  • Vie scolaire
    • Écoles, Collèges & Lycées
    • Restauration scolaire
  • Vie pratique
    • Démarches administratives
    • Agenda des manifestations
    • Médiathèque
    • Associations
    • Location salles communales
    • Seniors
    • Santé
    • Paroisse
    • Urbanisme
  • Tourisme
    • Situation géographique et historique
    • Chalets & Camping
    • Base de loisirs du Plan d'Eau
    • Belmont et ses alentours
    • Hébergement & Restauration
    • Sentier de l'arbre - Arboretum de Montégu
    • Village d'Accueil des Véhicules d'Epoque
  • Sport et nature
    • Accueil
    • Vestiaire
    • Restauration - Hébergement
    • Randonnées
    • Entre sport et nature
    • Trail
    • VTT
  • Economie
    • Zones d'activités
    • Agriculture
    • Commerces, artisans & Industriels
    • Marché
  • Vidéo
  • Environnement
    • Eau potable
    • Assainissement
    • Vers le Zéro Phyto
    • Déchèterie
    • Forêt

Bienvenue à Belmont-de-la-Loire 

Site officiel de la mairie 

Un village pour les séniors

Un village pour les familles 

Un village labellisé Sport-Nature 

Un village pour les activités 

Un village pour séjourner

  1. Particuliers
  2. Justice

Justice

Organisation de la justice

  • Accès au droit et à la justice
  • Acteurs du monde judiciaire
  • Juridictions

Procédures judiciaires

  • Affaire civile
  • Affaire pénale
  • Contestation d'un jugement

Infractions

  • Violence - Atteinte à l'intégrité
  • Discrimination
  • Harcèlement
  • Vol - Vandalisme - Escroquerie
  • Injure - Diffamation - Incitation à la haine
  • Arnaques sur internet (THESEE, Pharos ...)

Sanctions pénales

  • Condamnations et peines
  • Prison

Réparation du préjudice

  • Indemnisation du préjudice
  • Saisies et recouvrements

Justice des mineurs

  • Mineur victime
  • Justice pénale des mineurs

04 77 63 60 55

Nous écrire un email

facebookpinterestlinkedinImpression

Lundi - Mardi - Mercredi - Vendredi :
de 08h30 à 12h00 et de 14h30 à 17h00

Jeudi : de 08h30 à 12h00
Samedi : de 09h00 à 12h00


Permanences du Maire



  • MENTIONS LÉGALES
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser